Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B
Répertoire
Justice consulaire de Besançon : répertoire numérique détaillé de la sous-série 15 B / établi par Marie-Paule Arnaud puis Gérard Moyse. - Besançon (25) : Archives départementales du Doubs, 1982. - 128 p. ; 30 cm. - Index.
Sujets traités :
ARCHIVES, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, JUSTICE, JUSTICE CONSULAIRE, COMMERCE, FRANCHE-COMTE
Cote :
R.US.3766
